Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine - 1857 (T6)
...maintenue par l'existence du canal, Horace Vernet s'est opposé à un nouveau curage entrepris par Mohammed et a introduit contre... (France - 1883)

   

Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine - 1857 (T6)
...à des enquêtes étrangères à Horace Vernet, ces considérations supplétives peuvent être écartées sans porter atteinte aux motifs spéciaux qui... (France - 1883)

   

Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine - 1857 (T6)
...motivé le rejetde la demande d'Horace Vernet, par des moyens spéciaux, le jugement complète sa démonstration par des moyens empruntés... (France - 1883)