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Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine - 1857 (T6)
...précédent, sur le terrain d'une veuve Durand, et dont jouissait le failli à titre de fermier, construit d'un côté en... (France - 1790)
...précédent, sur le terrain d'une veuve Durand, et dont jouissait le failli à titre de fermier, construit d'un côté en... (France - 1790)
Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine - 1857 (T6)
...sur le terrain de la veuve Durand, a dépassé les limites de son droit et de son pouvoir , diuque... (France - 1790)
...sur le terrain de la veuve Durand, a dépassé les limites de son droit et de son pouvoir , diuque... (France - 1790)
Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine - 1857 (T6)
...sur la propriété de la veuve Durand, lequel était co'nstiuil en bois et terrasses, fut adjugéau sieur Bernier, moyennant 600... (France - 1790)
...sur la propriété de la veuve Durand, lequel était co'nstiuil en bois et terrasses, fut adjugéau sieur Bernier, moyennant 600... (France - 1790)
Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine - 1857 (T6)
...tribde police a entendu le sieur Durand comme témoin, et qu'ainsi ce trib.... (France - 1856)
...tribde police a entendu le sieur Durand comme témoin, et qu'ainsi ce trib.... (France - 1856)
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