Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...travaux Sur le rapport de M. PIKETTY, Le Bureau du Conseil départemental, Autorise M. le Préfet à approuver, avec dispense... (Briis-sous-Forges, Essonne, France - 1942)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...travaux Sur le rapport- de M. PIKETTY., Le Bureau du Conseil départemental Autorise M. le Préfet à approuver, avec dispense... (Paris, Paris, France - 1937)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...POUPINEL Longjumeau. M. René PIKETTY Milly M. DE GANAY Villeneuve-Saint-Georges. M. Camille BRUNET 9 Arrondissement de Pontoise Cantons de: Aulnay-sous-Bois... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...- le treizième, déposé par M. PIKETTY, relatif à l'hospitalisation des vieillards , - - le quatorzième, déposé par M.... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...et de grosses réparations " M. PIKETTY, rapporteur, lit la délibération suivante, qui est adoptée, concernant l'emploi des crédits destinés... (Versailles, Yvelines, France - 1942)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...des dépenses Participation du département M. PIKETTY, rapporteur, lit la délibération suivante, qui est adoptée, concernant la reconstruction du pont... (Versailles, Yvelines, France - 1942)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...Sur le rapport de M. PIKETTY, Le Bureau du Conseil départemental Emet un avis favorable à l'admission de la... (Etiolles (Association), Essonne, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...BERRURIER Raymond, PATENOTRE-DESNOYERS Henri, PIKETTY René, ROBBE Fernand, TRouvÉ Henri.... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...Sur le rapport de M. PIKETTY, Le Bureau du Conseil départemental, Approuve, et déclare d'utilité publique, dans la traverse... (Carrières-sous-Poissy, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...Sur le rapport de M. PIKETTY, Le Bureau du Conseil départemental Prononce le déclassement de la voirie rurale de... (Brétigny-sur-Orge, Essonne, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...Sur le rapport de M. PIKETTY, Le Bureau du Conseil départemental - Approuve et déclare d'utilité publique, dans la... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...Il Sur le rapport de M. PIKETTY, Le Bureau du Conseil départemental Approuve la modification du plan d'alignement du chemin... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...l'amiable Sur le rapport de M. PIKETTY, Le Bureau du Conseil départemental Décide : Le règlement amiable, conformément aux indications... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...Centre Sur le rapport de M. PIKETTY, Le Bureau du Conseil départemental Alloue à la commune de Villiers-sur-Marne, pour installation.... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...départemental, Sur le rapport de M. PIKETTY, Autorise M. le Préfet à faire procéder à l'exécution des travaux suivants, savoir... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...départemental, Sur le rapport de M. PIKETTY, Autorise M. le Préfet à faire procéder à l'exécution des travaux suivants, savoir... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...Vu le voeu, déposé par M. PIKETTY , Considérant que les frais d'hospitalisation des vieillards constituent .une grosse charge pour... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...Programme départemental d'électrification rurale M. PIKETTY, rapporteur, lit la délibération suivante, qui est adoptée, concernant le programme départemental d'électrification... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...* Sur le rapport de M. PIKETTY, Le Bureau du Conseil départemental Prononce le déclassement de la voirie rurale de... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
... M. PIKETTY prend place au bureau en qualité de Secrétaire.... (Versailles, Yvelines, France - 1943)

   

Rapports du préfet et de la commission départementale / Département de Seine-et-Oise
...de l'A rrondissement de Corbeil M. PIKETTY.... (Versailles, Yvelines, France - 1943)