Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 2 : 1872

   

Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 2 : 1872
...Le sieur Lombard (Jean-Baptiste), propriétaire demeurant à Biefmorin, a demandé à échanger une pièce de terre arable lui... (Biefmorin, Unknown country - 1856)

   

Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 2 : 1872
...Le sieur Lombard (Jean-Baptiste), propriétaire demeurant à Biefmorin, a demandé à échanger une pièce de terre... (Biefmorin, Unknown country - 1856)

   

Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 2 : 1872
...réserve de l'exécution par le sieur Lombard et sous sa responsabilité, de travaux de clôture et de répeuplement. Ces conditions... (Unknown country - 1856)

   

Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 2 : 1872
...Que la parcelle cédée parle sieur Lombard représente une contenance de 42 ares 23 c-, et une valeur de 422... (Unknown country - 1856)

   

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...échange,sous la réserve que le sieur Lombard emplanterait la propriété cédée à la commune.... (Unknown country - 1856)

   

Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 2 : 1872
...Echange de terrains aveo le sieur Lombard.... (Unknown country - 1856)