Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1909/11 (Année 73, N°11)
...? En ce qui concerne Vincent Brassart : - Sur le moyen unique de son pourvoi, pris de la violation... (Joly, France - 1810)
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Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1909/11 (Année 73, N°11)
...dans la banque dirigée par Vincent Brassart, sont fictives, et consistent dans des jeux d'écritures , que, malgré leur séparation... (Lille, Nord, France - 1900)
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Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1909/11 (Année 73, N°11)
...est d'autant plus dolusif que Vincent Brassart, par des consci Ps donnés.à des clients qui se fiaient aveuglément à lui,... (France - 1810)
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Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1909/11 (Année 73, N°11)
...deuxième moyen du pourvoi de Paul Brassart, pris de la violation des articles 405 du code pénal, 408, 413 du... (France - 1810)
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Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1909/11 (Année 73, N°11)
..., En ce qui concerne Paul Brassart : - Sur le premier moyen du pourvoi, pris de la violation des... (France - 1984)
..., En ce qui concerne Paul Brassart : - Sur le premier moyen du pourvoi, pris de la violation des... (France - 1984)
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Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1909/11 (Année 73, N°11)
...celui des frais de courtage, Vincent Brassart et son frère, ont eu recours non seulement à des avis d'opéré ou... (France - 1984)
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Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1909/11 (Année 73, N°11)
...sur le sort fait par Paul Brassart aux ordres des clients de la succursale de Cambrai , qu'enfin' il ne... (Cambrai, Nord, France - 1810)
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Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1909/11 (Année 73, N°11)
...succursale de la banque de Vincent Brassart, à Cambrai, recevait personnellement l'es ordres de Joly et de Quinchon, et, le... (Cambrai, Nord, France - 1810)
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