Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1880/05/15 (VOL127)
...de fait convenue entre la veuve Amabert et Charpentier, soit à la démolition ayant entraîné une résiliation de droit, que... (France - 1877)
...de fait convenue entre la veuve Amabert et Charpentier, soit à la démolition ayant entraîné une résiliation de droit, que... (France - 1877)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1880/05/15 (VOL127)
...droits, qu'avant le décès du sieur Amabert, il avait été abandonné d'un commun accord, parce que l'immeuble loué menaçait ruine... (France - 1879)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1880/05/15 (VOL127)
...cours d'exécution au décès du sieur Amabert, arrivé le 23 mars précédent ,... (France - 1878)
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Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1880/05/15 (VOL127)
...plus rapprochée du décès du sieur Amabert, soit par des constatations des employés de la voirie, soit par des procès-verbaux... (France - 1877)
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