Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT

   

Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
...Sur la proposition de M. Penchinat, rapporteur, le Conseil déclare qu'il n'y a pas lieu d'accueillir la demande de... (Gard, France - 1857)

   

Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
... M. Pènchinat ne veut pas s'opposer à une discussion générale sur le mode d'emprisonnement ,... (Gard, France - 1878)

   

Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
...dans le même sens que M. Penchinat et rappelle que la question a déjà été vidée au sujet de la... (Gard, France - 1878)

   

Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
... M. Penchinat, au nom de la Commission des objets divers, propose de classer ex-oeguo toutes... (Gard, France - 1857)

   

Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
... M. Penchinat, entrant dans la salle, fait connaître qu'il est un des signataires du voeu... (Gard, France - 1871)

   

Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
... M. Penchinat répond que le Conseil n'a pas àse préoccuper de l'urgence plus ou moins... (Gard, France - 1857)