8 results
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
...et sur la proposition de M. Gazagne, rapporteur de la Commission des objets divers, le Conseil émet le voeu qu'une... (Le Teil, Gard, France - 1871)
...et sur la proposition de M. Gazagne, rapporteur de la Commission des objets divers, le Conseil émet le voeu qu'une... (Le Teil, Gard, France - 1871)
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
...Et, sur la demande de M. Gazagne, nommé sénateur, d'un membre chargé de le remplacer à la Commission départementale.... (Gard, France - 1878)
...Et, sur la demande de M. Gazagne, nommé sénateur, d'un membre chargé de le remplacer à la Commission départementale.... (Gard, France - 1878)
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
...Le 26 août 1876, M. Gazagne demande et obtient du Conseil Dettes anciennes.... (Gard, France - 1876)
...Le 26 août 1876, M. Gazagne demande et obtient du Conseil Dettes anciennes.... (Gard, France - 1876)
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
...Sur la proposition de M. Gazagne, rapporteur de la Commission des objets divers, le Conseil émet l'avis qu'il y... (Gard, France - 1878)
...Sur la proposition de M. Gazagne, rapporteur de la Commission des objets divers, le Conseil émet l'avis qu'il y... (Gard, France - 1878)
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
... M. Gazagne présente le rapport suivant sur le casernement de la brigade de gendarmerie de... (Gard, France - 1871)
... M. Gazagne présente le rapport suivant sur le casernement de la brigade de gendarmerie de... (Gard, France - 1871)
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
...t ., n St-Hippolyte-de-Montaigu Rapporteur, M. Gazagne.... (Gard, France - 1857)
...t ., n St-Hippolyte-de-Montaigu Rapporteur, M. Gazagne.... (Gard, France - 1857)
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
...commission départementale, en remplacement de M. Gazagne, sénateur, démissionnaire.... (Gard, France - 1878)
...commission départementale, en remplacement de M. Gazagne, sénateur, démissionnaire.... (Gard, France - 1878)
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
... M. Gazagne s'associe à l'observation qui vient d'être faite par son collègue du Sénat.... (Gard, France - 1871)
... M. Gazagne s'associe à l'observation qui vient d'être faite par son collègue du Sénat.... (Gard, France - 1871)
Go further
We can't find any more results to your search.
Search Filters
Criteria
Only show entries from Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard - 1879/04/21. Note : REDRESSEMENT
Collection
8