Conseil général de la Province d'Oran [puis du Département d'Oran]. Rapport... et procès-verbaux des séances - 1880/04/09

   

Conseil général de la Province d'Oran [puis du Département d'Oran]. Rapport... et procès-verbaux des séances - 1880/04/09
... M. BÉZY revient sur sa demande de dégrèvement complet en alléguant que ce n'est qu'un... (France - 1791)

   

Conseil général de la Province d'Oran [puis du Département d'Oran]. Rapport... et procès-verbaux des séances - 1880/04/09
... M. BÉZY combat les conclusions de la Commission,... (France - 1791)

   

Conseil général de la Province d'Oran [puis du Département d'Oran]. Rapport... et procès-verbaux des séances - 1880/04/09
... M. BÉZY répond qu'il maintient sa demande de dégrèvement complet en faveur de ce malheureux... (France - 1791)

   

Conseil général de la Province d'Oran [puis du Département d'Oran]. Rapport... et procès-verbaux des séances - 1880/04/09
... M. BÉZY se rallie à l'amandement de M. Priou, qui est mis aux voix par... (France - 1791)

   

Conseil général de la Province d'Oran [puis du Département d'Oran]. Rapport... et procès-verbaux des séances - 1880/04/09
...M. PRIOU observe à M. Bézy qu'il a été aussi pénible aux membres de la Commission des voeux et... (France - 1791)

   

Conseil général de la Province d'Oran [puis du Département d'Oran]. Rapport... et procès-verbaux des séances - 1880/04/09
...ressenti les considérations que présente M. Bézy, nous maintenons les conclusions de la Commission, qui donnent à M. Regnauld toute... (France - 1791)