Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...a l'Arrêt de 1717 Ie sieur Saint-Jay , qu'on penferoir contre les termes précis de cet Arrest quc le Parlement... (Grenoble, Isère, France - 1717)
...a l'Arrêt de 1717 Ie sieur Saint-Jay , qu'on penferoir contre les termes précis de cet Arrest quc le Parlement... (Grenoble, Isère, France - 1717)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...la Tranfa&ion de 1344?cependant le sieur de Saint-Jay soutient que cet Arrest n'a rien décidé sur cette execution t c'elt... (Paris, Paris, France - 1730)
...la Tranfa&ion de 1344?cependant le sieur de Saint-Jay soutient que cet Arrest n'a rien décidé sur cette execution t c'elt... (Paris, Paris, France - 1730)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...voir contreverféc parle Défenfeur du sieur de Saint-Jay, le défaut de moyens solides l'a sans dottteo-blige de contredire lin principe... (Parts, France - 1655)
...voir contreverféc parle Défenfeur du sieur de Saint-Jay, le défaut de moyens solides l'a sans dottteo-blige de contredire lin principe... (Parts, France - 1655)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...1730. Sur cette Requeste du sieur de Saint-Jay, il intervint Je 9. Ju llet 1717. une Ordonnance du Vi-Bailly de... (Paris, Paris, France - 1717)
...1730. Sur cette Requeste du sieur de Saint-Jay, il intervint Je 9. Ju llet 1717. une Ordonnance du Vi-Bailly de... (Paris, Paris, France - 1717)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...même dans le systême du sieur de Saint-Jay , une seconde contrarietc entre cet Arrest & celui de 1655. puisque... (Grenoble, Isère, France - 1655)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...pas les autres demandes da sieur de Saint-Jay : Le Hoy par son Arrest de 1727, renvesé au Parlement de... (Grenoble, Isère, France - 1727)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...CO NT R E Messire Pie de Faffion de Saint-Jay, Oxvalier de l'Ordre dè saint Jean de Jerusalem , Prieur... (France - 1888)
...CO NT R E Messire Pie de Faffion de Saint-Jay, Oxvalier de l'Ordre dè saint Jean de Jerusalem , Prieur... (France - 1888)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...par l'Arrcft de i£$$. le sieur de Saint-Jay meme convient quc cette Trâft* feltion doit estre suivie à la Ictrrc,... (Grenoble, Isère, France - 1344)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...Les demandes formées par le sieur de Saint-Jay n'étoient Iclon lui que des declarations vagues. Quand il explique une demande... (France - 1551)
...Les demandes formées par le sieur de Saint-Jay n'étoient Iclon lui que des declarations vagues. Quand il explique une demande... (France - 1551)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...de passeraux Interprétations que le sieur de Saint-Jay donne àl'An.ft de 1655. pour le concilier avec celui de 17 jo.... (France - 1655)
...de passeraux Interprétations que le sieur de Saint-Jay donne àl'An.ft de 1655. pour le concilier avec celui de 17 jo.... (France - 1655)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...cn adoptant le -yllêmc du sieur de Saint-Jay , Oc sa pretendue Copie informe de la Transaction de 134.4, Copie... (France - 1730)
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Mémoire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrariété d'arrêts, contre messire...
...Tfcmfaclion rapporta.* par le sieur de Saint-Jay, avoient sacrifié à cette cf.... (France - 1888)
...Tfcmfaclion rapporta.* par le sieur de Saint-Jay, avoient sacrifié à cette cf.... (France - 1888)
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12
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M%C3%A9moire pour dame Anne de Marnays, veuve de messire Jacques de Gruel, baron de Saix, dame de Sigoyer, demanderesse en contrari%C3%A9t%C3%A9 d%27arr%C3%AAts, contre messire Pie de Fassion de Saint-Jay,... prieur de Saint-Laurent de Sigoyer, d%C3%A9fendeur. / %28Sign%C3%A9 : Pelletier.%29