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Author Topic: peut on récupérer les particules nobiliaires de ses ancetres?  (Read 1373 times)
familleguenezan

Messages: 2


« on: 28 December 2015, 12:21:54 »

Bonjour à toutes et à tous.

Question peut être saugrenue...

Puis je récupérer les particules nobiliaires d'une de mes ancêtres (arrière arrière grand mère paternelle)?
Quelles sont les règles? puis je rajouter ses noms à mon nom actuel ?
Je crois qu'il faut passer par le tgi, quel est la procédure et le tarif? merci pour votre aide !

bertrand.guenezan@gmail.com
alfredfle

Messages: 1


« Reply #1 on: 29 December 2015, 15:12:25 »

Comment trouver des renseignements sur Raymond de Laroche Marquis de "Keraudon"ou " Kerandron" Colonel dans l'Armee coloniale francaise a St Domingue. Il me semble que Geneanet n'a aucun acces dans les archives de la France Coloniale pour l'epoque 1765 / 1804..
terwilghen

Messages: 9


« Reply #2 on: 10 September 2017, 12:34:43 »

Bonjour Monsieur,

Ajouter un nom à particule est possible et relève de la bienveillance du pouvoir exécutif en Belgique,car cela est considéré comme une faveur par la loi.Après la guerre beaucoup de nom  on a pû ajouter des noms nobles éteints ,dans son ascendance,pour faits de résistance ou de guerre.
En France je crois que c'est le Conseil d'Etat qui statue sur une adjonction de nom,mais  ce nom doit être éteint.De plus toute personne descendante de cette famille éteinte,s'il elle est en ligne directe AINEE,a une priorité,et a le droit de faire OPPOSITION au nom accordé.
C'est pourquoi l'ANF(association de la noblesse de France)publie la liste des octrois de noms nobles,en vue de pouvoir faire opposition(procédure spéciale) dans le délai légal.
Salutations distinguées.

Pierre de Bolle(Terwilghen)
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